Maisons Bois France ForetMentions légales Maisons France Forêt
Le site de Maisons France Forêt est édité par la société Le Designer Français, SARL au capital de 100 000 euros immatriculée au RCS de Versailles sous le numéro de SIREN 539274985, numéro de TVA FR88539274985 dont le gérant et responsable d’édition est Jean Baptiste Corbeau. Pour toute demande merci de nous adressé un mail à projet@maisonsfranceforet.com ou par courrier à l’adresse de notre siège social: 9 route de la Brosse 78460 Chevreuse. Nous sommes designer, maitre d’œuvre et partenaire d’un constructeur de maisons individuelles.
En cas de litige, voici le contact du médiateur de la consommation avec qui nous avons une convention: CM2C, 49 Rue de Ponthieu, 75008 Paris, 01 89 47 00 14, https://www.cm2c.net/, Contact email : par le formulaire approprié
Bloctel: Conformément à l’article L.223-2 du Code de la consommation, si vous ne souhaitez pas être démarché par téléphone, vous avez la possibilité de vous inscrire gratuitement sur la liste d’opposition au démarchage téléphonique Bloctel, accessible via le site www.bloctel.gouv.fr.
Politique de confidentialité et respect RGDP Maisons France Forêt
Nous ne collectons aucune donnée et sur ce site. Nous respectons pleinement la confidentialité de vos données et nous respectons les règles RGPD.
Conditions générales de vente.
Nos conditions générales de vente respecte pleinement la législation en vigueur défini dans le cadre soit du contrat de maitrise d’oeuvre soit en maison individuelle dans le cadre du contrat de construction de maisons individuelles quand une seule entreprise réalise le clos couvert soit en contrat de travaux en cas d’entreprises séparées.
